Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DELEUZE-ROCHETIN
M. Cathonnet Jean-Michel
Mme Cathonnet Catherine

Numéro de dépôt :
4159333
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/02/2025
DOMAINE DELEUZE-ROCHETIN de Cathonnet Jean-Michel

Présentation de la marque DOMAINE DELEUZE-ROCHETIN

Déposée le 23 février 2015 par monsieur Cathonnet Jean-Michel et madame Cathonnet Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DELEUZE-ROCHETIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Les déposants sont monsieur Cathonnet Jean-Michel domicilié(e) 33 rue du Dragon - 75006 - PARIS - France et madame Cathonnet Catherine domicilié(e) 33 rue du Dragon - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cathonnet Jean-Michel domicilié(e) 33 rue du Dragon - 75006 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DELEUZE-ROCHETIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159333.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DELEUZE-ROCHETIN arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

Cathonnet Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DELEUZE-ROCHETIN


M. Cathonnet Jean-Michel - 33 rue du Dragon - 75006 - PARIS - France

Mme Cathonnet Catherine - 33 rue du Dragon - 75006 - PARIS - France


M. Cathonnet Jean-Michel - 33 rue du Dragon - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.